Apres confirmation de commande, EARL PÉPINIÈRES DE BELLEVUE s'engage a livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec EARL PÉPINIÈRES DE BELLEVUE à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par EARL PÉPINIÈRES DE BELLEVUE . Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toute les commandes passées à EARL PÉPINIÈRES DE BELLEVUE sont destinées a l'usage personnel des clients.
Les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. EARL PÉPINIÈRES DE BELLEVUE se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client. La livraison sera effectuée par
ou par un autre transporteur au choix de EARL PÉPINIÈRES DE BELLEVUE. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraison dans les pays de la CEE sont effectuées par
. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.
Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.