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Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de :
EARL Pépinières de Bellevue
Domaine de Bellevue - Chemin rural des Montées - RD 126
45590 Saint Cyr en Val
RCS Orléans D381 801 273
Capital social : 24 000.00 euros
n° SIREN : 381 801 273
n° SIRET : 381 801 273 00016
n° SIREN : 381 801 273
n° SIRET : 381 801 273 00016
Les informations diffusées sur ce site sont la propriété de la EARL pépinières de Bellevue Toute copie, partielle ou totale, par quelque moyen que ce soit, ne peut se faire sans l'accord préalable de La EARL Pépinières de Bellevue.
Site réalisé par :
Studio Kiwik
SARL DRMCT au capital social de 10.000 euros, enregistrée au R.C.S. d’Orléans sous le n°538 129 180.
1 avenue du Champ de Mars
45100 Orléans
Crédit Photos
Pépinières de Bellevue
Domaine de Bellevue
Chemin rural des Montées - RD 126
45590 Saint Cyr en Val
Hébergement
Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société Planet-Work :
Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 50.000,00 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 334 580 800
Filiale de AEG INVEST - SARL au capital de 571.321,00 € - RCS Paris B 753 746 304
Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris - France
Tél : 0891 024 424 (France)
Tél : +32 (0)2 808 43 50 (Belgique)
Fax : +33 (0)1 41 79 78 61
Email : [email protected]
Directeur de la publication : Arnaud Gautier
Déclaration CNIL : n° 832740
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 334 580 800
Filiale de AEG INVEST - SARL au capital de 571.321,00 € - RCS Paris B 753 746 304
Siège social : 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris - France
Tél : 0891 024 424 (France)
Tél : +32 (0)2 808 43 50 (Belgique)
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Déclaration du site à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro en cours.
Droit applicable
Le site Internet clematite.net et ses mentions légales sont soumis au droit français.
